Informations légales
Propriétaire du site
Delphine Richardot-Pelletier
Particulier
Responsable de publication et webmaster
Responsable de publication (personne en charge des mises a jour du contenu) : Delphine Richardot-Pelletier
Contact du responsable de publication : utiliser le formulaire de la page contact ou téléphonez au 06 71 17 70 91
WebMaster (personne en charge des modifications techniques) : Keven Rigo
Contact WebMaster : Ackweb Rennes
Hébergeur du site
OVH
Adresse web : www.ovh.com
Adresse postale : 2 rue Kellerman 59100 ROUBAIX
Concepteur du site
Créateur du site : Keven Rigo pour Ackweb Rennes.
Droits d'auteur
Propriété intellectuelle
Les informations disponibles sur le site osteo-versailles.fr relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur, droit des marques et autres droits et sont protégées par le Code de la Propriété intellectuelle. Elles ne peuvent être utilisées qu'à des fins strictement personnelles et privées.
Toute utilisation effectuée à des fins commerciales ou à toute autre fin est purement et simplement interdite.
Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu'en soit la durée.
Tous les éléments (textes, logos, photos, images, éléments sonores,...) contenus dans le site web et dans les sites web associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de Delphine Richardot-Pelletier et/ou de ses partenaires. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de Delphine Richardot-Pelletier, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civiles et pénales. Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le site web à des fins strictement personnelles.
Les marques et logos reproduits sur ce site web sont la propriété exclusive de Delphine Richardot-Pelletier. Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi. En cas de reproduction, même partielle, du nom, du logo, votre responsabilité civile et pénale peut être engagée.
L'exploitation, reproduction partielle ou totale de l'ensemble de ces éléments restent soumis a l'acceptation préalable de Delphine Richardot-Pelletier.
Logo
Le logo de Delphine Richardot-Pelletier ne peut être modifié (proportions, couleurs…) et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Le logo de Delphine Richardot-Pelletier ne peut être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec Delphine Richardot-Pelletier ou des actions de sponsoring.
Quel que soit le cas d’espèce, Delphine Richardot-Pelletier se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo "Delphine Richardot-Pelletier", dans le but de son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de Delphine Richardot-Pelletier.
Les conditions sus-mentionnées s’appliquent dans le cadre des pages WEB et ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document.
Delphine Richardot-Pelletier se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo "Delphine Richardot-Pelletier" à tout moment et sans préavis.
Utilisation du site et responsabilité
Limitation de responsabilité
De manière générale, Delphine Richardot-Pelletier n’est pas responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l'utilisation des informations délivrées sur son site internet.
Delphine Richardot-Pelletier prend toutes les précautions pour que le contenu du site web ne soit pas contraire à l'ordre public et aux bonnes moeurs. Toutefois, si des idées ou images heurtaient certaines personnes particulièrement sensibles, Delphine Richardot-Pelletier ne saurait en être responsable.
Delphine Richardot-Pelletier ne pourra être tenue pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultants de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques.
En tant qu'utilisateur du site web, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau internet.
Cookies
Les cookies sont de petits fichiers textes stockés sur le disque dur de l’internaute lorsqu’il vient visiter le site.
Ils servent à enregistrer et à garder en mémoire des informations sur le visiteur ou encore sur son parcours dans le site, facilitant ensuite l’utilisation du site.
Les cookies ne sont pas indispensables pour la navigation sur le site, mais s’ils sont tous désactivés il se peut que vous ne puissiez pas bénéficier de toutes les caractéristiques du site.
Liens
Les liens présents sur ce site peuvent orienter l’utilisateur sur les sites extérieurs dont le contenu ne peut engager la responsabilité de la rédaction du site osteo-versailles.fr.
